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Le prochain conseil municipal

Thème : Cérémonies
date de l'article : 14/06/2017 à 11:33

Service : Cabinet du maire

Lieu de l'article : Mairie

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 19 juin 2017 à 19h00 en mairie, à la salle du conseil municipal...

Ordre du jour :

Approbation compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2017.
1) Mise en place du nouveau régime indemnitaire – RIFSEEP.
2) Valence Romans Agglo – Approbation statuts.
3) Valence Romans Agglo – Approbation PLH.
4) PDA – Validation.
5) Dissolution SEDIVE.
6) Subvention Ecole de Musique.
7) Subventions exceptionnelles (thés dansants).
8) Excédent Budget Annexe BOE.
9) Dénomination de voie.
10) Valence Romans Déplacement – Mise à disposition d’appuis vélos.
11) Semaine Verte – Remboursement SYTRAD.
12) Création de poste.
13) Convention avec la DSDEN.
14) Décisions.



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