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Conseil municipal

Le 6/07/2020 à 18h30
Salle Georges Brassens

(Lien vers la liste de l'agenda portois)

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Conseil municipal

Le lundi 6 juillet 2020 à 18h30

Salle Georges Brassens - 7 Rue du 8 mai

Accès : gratuit


Attention : Comme les directives nationales le prévoient et afin de respecter les mesures de distanciation et les consignes sanitaires, la séance se déroulera exceptionnellement à la salle Georges BRASSENS.
La séance se déroulera avec un public limité, sur inscription par mail uniquement : cabinet@mairie-plv.fr

La séance sera filmée et diffusée prochainement sur le site de la ville.

Ordre du jour :
1.1) Approbation compte administratif et de gestion - Budget principal
1.2) Approbation compte administratif et de gestion - Budget Les Chênes
1.3) Approbation compte administratif et de gestion - Budget Opérations Economiques
1.4) Approbation compte administratif et compte de gestion - Budget eau
2) Clôture budget annexe eau et reprise des résultats
3.1) Budget Principal - Affectation du résultat - Reprise des résultats 2019 Budget principal
et Eau
3.2) Affectation résultat - Budget Les Chênes
3.3) Affectation résultat - Budget Opérations Economiques
4) Budget Primitif "Les chênes"
5) Budget supplémentaire 2020 - Commune
6) Budget supplémentaire 2020 - Opérations économiques
7) Convention communauté d'agglomération aménagement RN? / Avenue du Port
8) Marché hebdomadaire - Droits de place, exonérations
9) Attribution de compensation - Ajustement pacte financier et fiscal
10) Subvention de fonctionnement école de musique
11) Quotients familiaux 2020/2021
12) Renouvellement convention utilisation plateau sportif avec le Collège Jean Macè
13) Membres CLSPD
14) Coup de pouce étudiant modification nombre de membres
15) Acquisition Foncière - Parcelle AD71 p - Angle av. Salvador Allende / Impasse des aurores - RD7 -
16) Acquisition Foncière - Parcelle AV1 - av. Charles de Gaulle - RD7
17) Dénomination Résidence Saint Louis
18) Dossier de demande d'enregistrement au titre des ICPE projet d'exploitation d'une plateforme logistique sur Portes-lès-Valence
19) Cession parcelle AN2p - Allée Auguste Delaune à M. CHAZOTTE Claude
20) SDED - Aménagement des réseaux esthétiques électriques rue Paul Langevin
21) SDED - Dissimulation des réseaux téléphoniques rue Paul Langevin
22) Prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'Etat d'urgence
23) Modification du tableau du personnel
24) Convention inspection - mise à disposition d'un ACFI par le CDG 26
25) Indemnités pour élections
26) Décisions

Manifestation organisée par :
Cabinet du maire

CABINET DU MAIRE
Tél. : (+33) 04 75 57 95 10


70 article(s) pour : Cabinet du maire

Mairie de Portes-lès-Valence
Place de la République
26800 , PORTES LES VALENCE
Tél. : (+33) 04 75 57 95 00
Fax : (+33) 04 75 57 95 08
Site web : http://www.ville-portes-les-valence.fr